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Marques déposées par Serge BESNIER
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BCFA Bureau de Contrôle des Fermetures Automatisées.
Marque expirée - Marque en non vigueur

BCFA Bureau de Contrôle des Fermetures Automatisées.
Serge BESNIER

Numéro de dépôt :
3652192
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
BCFA Bureau de Contrôle des Fermetures Automatisées. de Serge BESNIER

Présentation de la marque BCFA Bureau de Contrôle des Fermetures Automatisées.

Déposée le 25 mai 2009 par Serge BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BCFA Bureau de Contrôle des Fermetures Automatisées. »

Le déposant est Serge BESNIER domicilié(e) 69 quatorzieme Avenue - 60260 - LAMORLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge BESNIER domicilié(e) 69 quatorzieme Avenue - 60260 - LAMORLAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BCFA Bureau de Contrôle des Fermetures Automatisées. est expirée depuis le 25 mai 2019.

Serge BESNIER a également déposé les autres marques suivantes : LABEL FRANCE TOUCHE


Serge BESNIER - 69 quatorzieme Avenue - 60260 - LAMORLAYE - France


Serge BESNIER - 69 quatorzieme Avenue - 60260 - LAMORLAYE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 30 décembre 2009 - Retrait partiel n°512905 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-30

– formation ; organisation et conduite de colloques conférences et congrès. – publications de textes autres que publicitaires.

– service de contrôle de qualité.

– concession de licences.